Rapport sur la simplification des exigences et des procédures relatives aux produits chimiques

Volker Schnurrbusch a exercé les fonctions de rapporteur fictif pour ce rapport du Parlement européen, daté du 20 avril 2026.

Volker Schnurrbusch

Document — A10-0104/2026
Comité — ENVI, IMCO
Date — 20 avril 2026
Membre — Volker Schnurrbusch, délégation allemande

Texte intégral sur le site web du Parlement européen
Télécharger le PDF (362 Ko)

Publications

Salle de presse

Plus d'articles

9 juillet 2026

Communiqué de presse

Produits biologiques : les députés européens soutiennent des mesures visant à soutenir la production européenne

Communiqué de presse du Parlement européen du 9 juillet 2026 : la commission de l'agriculture et du développement rural soutient les mesures visant à lutter contre la concurrence extérieure déloyale dans le secteur des aliments biologiques.

En savoir plus →

6 juillet 2026

Communiqué de presse

Élargissement : les députés européens saluent les réformes menées par la Moldavie malgré l'ingérence de Moscou

Communiqué de presse du Parlement européen du 6 juillet 2026 concernant le rapport de la commission des affaires étrangères sur les progrès réalisés par la Moldavie en vue de son adhésion à l'Union européenne.

En savoir plus →

29 juin 2026

Communiqué de presse

Réseaux électriques : les députés européens se prononcent en faveur d'une accélération des procédures d'autorisation pour les projets énergétiques

Communiqué de presse du Parlement européen du 29 juin 2026 : la commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie se prononce en faveur d'une simplification des procédures d'autorisation pour les réseaux et les énergies renouvelables.

En savoir plus →